L’abécédaire judiciaire, c’est 26 notions de droit présentées de manière vivante. Découvre des règles de droit surprenantes au fil des mésaventures juridiques de certains personnages ou à travers des textes parfois plus sérieux, mais toujours stimulants. Une initiation à la justice de A à Z, dictionnaire en moins!
N
comme Nul n’est censé ignorer la loi
Nemo censetur legem ignorare!
Non, il ne s’agit pas d’une insulte en latin qui signifie« ceux qui n’ont pas vu Trouver Nemo sont ignorants », mais d’un célèbre principe se traduisant par« Nul n’est censé ignorer la loi. »
Mais à quoi ça rime au juste? Si tous les citoyens sont censés connaître la loi, on pourrait alors se demander avec raison à quoi servent les avocats. D’ailleurs, avec les milliers de lois et règlements en vigueur, même le plus expérimenté des juges ne pourrait pas relever un tel défi!
Sinon, tu t’imagines comment ce serait facile de dire au juge des choses comme :« Monsieur le Juge, je ne savais pas que la loi interdit de vendre du pot! Alors, je ne devrais pas être déclaré coupable de cette infraction, car, si j’avais su que ç’en était une, je ne l’aurais pas commise… »
Non, il ne s’agit pas d’une insulte en latin qui signifie« ceux qui n’ont pas vu Trouver Nemo sont ignorants », mais d’un célèbre principe se traduisant par« Nul n’est censé ignorer la loi. »
Mais à quoi ça rime au juste? Si tous les citoyens sont censés connaître la loi, on pourrait alors se demander avec raison à quoi servent les avocats. D’ailleurs, avec les milliers de lois et règlements en vigueur, même le plus expérimenté des juges ne pourrait pas relever un tel défi!
En fait, ce qu’il faut plutôt retenir de cet adage, c’est qu’une personne ne peut généralement pas se servir du fait qu’elle ignorait la loi pour se défendre d’une action qu’on lui reproche.
Sinon, tu t’imagines comment ce serait facile de dire au juge des choses comme :« Monsieur le Juge, je ne savais pas que la loi interdit de vendre du pot! Alors, je ne devrais pas être déclaré coupable de cette infraction, car, si j’avais su que ç’en était une, je ne l’aurais pas commise… »
Le respect de toutes les lois et de tous les règlements, c’est vraiment compliqué !
Après tout, un citoyen bien informé en vaut deux!
Il peut arriver qu’une personne bien intentionnée désobéisse à la loi en ignorant que le geste qu’elle pose est illégal. Certains règlements, notamment, sont si pointus que de telles erreurs peuvent se produire. Dans un tel cas, un juge pourrait considérer que l’erreur a été commise de bonne foi et imposer une peine un peu moins sévère.
De toute façon, même s’il était permis de plaider son ignorance, il ne faudrait pas perdre de vue le« gros bon sens ». Tous les citoyens savent qu’il est illégal de tuer une personne, de commettre un vol, de vendre de la drogue, etc. Il serait donc bien difficile, après avoir commis ce genre d’infraction, de faire croire à un juge qu’on ne savait pas que le geste posé était illégal. Il y aurait de bonnes chances que le tribunal n’en croie pas un mot!
Par ailleurs, les juges doivent être impartiaux et ne pas favoriser une des personnes se présentant devant eux au détriment de l’autre. Ainsi, ils ne peuvent pas faire de cadeau à quelqu’un qui connaît peu ou pas du tout les règles du jeu. Si cet individu argumente sur des éléments qui n’ont aucun sens d’un point de vue juridique, il devra en subir pleinement les conséquences, tout comme s’il avait eu des connaissances approfondies en droit. D’où l’importance pour les citoyens de prendre les mesures nécessaires afin de s’assurer de la légalité de leurs actions. Ils pourront ainsi consulter un juriste, effectuer des recherches en bibliothèque ou se renseigner auprès du gouvernement ou d’organismes d’information juridique (vive Éducaloi!).
De toute façon, même s’il était permis de plaider son ignorance, il ne faudrait pas perdre de vue le« gros bon sens ». Tous les citoyens savent qu’il est illégal de tuer une personne, de commettre un vol, de vendre de la drogue, etc. Il serait donc bien difficile, après avoir commis ce genre d’infraction, de faire croire à un juge qu’on ne savait pas que le geste posé était illégal. Il y aurait de bonnes chances que le tribunal n’en croie pas un mot!
Par ailleurs, les juges doivent être impartiaux et ne pas favoriser une des personnes se présentant devant eux au détriment de l’autre. Ainsi, ils ne peuvent pas faire de cadeau à quelqu’un qui connaît peu ou pas du tout les règles du jeu. Si cet individu argumente sur des éléments qui n’ont aucun sens d’un point de vue juridique, il devra en subir pleinement les conséquences, tout comme s’il avait eu des connaissances approfondies en droit. D’où l’importance pour les citoyens de prendre les mesures nécessaires afin de s’assurer de la légalité de leurs actions. Ils pourront ainsi consulter un juriste, effectuer des recherches en bibliothèque ou se renseigner auprès du gouvernement ou d’organismes d’information juridique (vive Éducaloi!).
