L’abécédaire judiciaire, c’est 26 notions de droit présentées de manière vivante. Découvre des règles de droit surprenantes au fil des mésaventures juridiques de certains personnages ou à travers des textes parfois plus sérieux, mais toujours stimulants. Une initiation à la justice de A à Z, dictionnaire en moins!
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comme Wow! (ou l’art de s’étonner devant la loi)
Savais-tu que Claude Meunier (Ding et Dong, La petite vie) avait étudié le droit avant de devenir un des comiques les plus célèbres du Québec? Et pour cause! Même si le droit n’a pas la réputation d’être une discipline particulièrement amusante, tout juriste à l’œil attentif saura dénicher certaines règles plutôt bizarres… voire involontairement comiques! L’équipe d’Éducaloi, n’ayant jamais peur de relever un défi, en a recensé quelques-unes pour toi.
Le trésor
Petit, tu adorais creuser des trous partout. Tu tombais parfois sur des trucs étonnants : des fourchettes perdues pendant un barbecue ou ce vase pas très beau offert à tes parents par tante Georgette. Tu creusais même l’immense terrain du voisin, M. Tremblay (en laissant accuser ton chien, Ti-Poil). Ta motivation profonde était d’y trouver un trésor. Idéalement, un gros coffre plein de pièces d’or.
Savais-tu que tu aurais été obligé de partager le magot avec M. Tremblay, qui, après tout, voyait bien que tu étais couvert de terre et s’amusait de te voir tout mettre sur le dos de ton chien? Eh oui! Le Code civil du Québec prévoit en toutes lettres qu’un trésor doit être partagé également entre celui qui le trouve et celui qui possède le terrain où il a été trouvé.
Savais-tu que tu aurais été obligé de partager le magot avec M. Tremblay, qui, après tout, voyait bien que tu étais couvert de terre et s’amusait de te voir tout mettre sur le dos de ton chien? Eh oui! Le Code civil du Québec prévoit en toutes lettres qu’un trésor doit être partagé également entre celui qui le trouve et celui qui possède le terrain où il a été trouvé.
À l’abordage!
Ton plan de carrière était bien ficelé : de moussaillon, tu allais devenir capitaine en poussant les autres membres de l’équipage à la rébellion. Tu te voyais déjà aux commandes d’un imposant navire, perroquet à l’épaule et bandeau sur l’œil, voguant sur la mer des Caraïbes (après avoir détourné une cargaison d’or au large des côtes atlantiques).
Meilleure chance la prochaine fois, Jack Sparrow! Le Code criminel interdit en effet l’incitation à la mutinerie, de même que tout acte de piraterie. Tu devras alors te contenter d’un travail plus ordinaire, à défaut de quoi tu t’exposeras à une peine de prison pouvant atteindre 14 ans!
Meilleure chance la prochaine fois, Jack Sparrow! Le Code criminel interdit en effet l’incitation à la mutinerie, de même que tout acte de piraterie. Tu devras alors te contenter d’un travail plus ordinaire, à défaut de quoi tu t’exposeras à une peine de prison pouvant atteindre 14 ans!
De retour d’outre-tombe!
Qui a dit que les politiciens manquaient de vision ou qu’ils ne savaient pas se montrer prévoyants? Dans le Code civil du Québec, nos élus ont prévu l’improbable : le retour d’une personne… déclarée morte! Il existe une section entière du Code (habilement intitulée« Du retour ») qui traite de cette épineuse question. Ça a l’air invraisemblable, cette croyance aux zombies. Mais le fait est que, quand une personne disparaît de chez elle sans laisser de nouvelles pendant sept ans et qu’il n’y a aucun indice qu’elle est vivante, ses proches peuvent la faire déclarer morte. Si elle revient au bercail un jour (elle voulait seulement voir le monde, mais a toujours détesté envoyer des cartes postales), la loi prévoit qu’elle peut récupérer ses biens auprès de ses« héritiers »!
Au nom de la loi, je vous arrête!
Comme tu peux le constater, notre système juridique comporte un certain nombre de curiosités qui peuvent s’avérer divertissantes. De l’humour dans la loi? Qui l’eût cru!
Enfant, tu as probablement déjà joué à la police. Faire respecter la loi et l’ordre, arrêter des voleurs, procéder à des fouilles, activer des gyrophares… C’était ta vocation.
Quand tu es devenu plus grand, ton rêve s’est brisé : tu as séché trop de cours à la polyvalente, et tes résultats scolaires en ont souffert. De sorte que tu n’as pas été accepté en techniques policières au cégep.
Eh bien! Sache qu’il te reste un espoir! Le Code criminel permet à toute personne de procéder à l’arrestation d’un individu qu’elle surprend à commettre un acte criminel (tu dois vraiment le prendre« sur le fait »). Tout citoyen peut également arrêter une personne qui fuit la police après avoir commis une infraction.
Mais attention, tu n’auras pas le droit d’emprisonner le contrevenant dans ton sous-sol et de lui faire le coup du« bon flic, méchant flic » avec tes copains. Tu devras le remettre aux autorités policières le plus rapidement possible, sans quoi tu risques de te faire accuser d’enlèvement et de séquestration. De« kidnapping », si tu aimes mieux!
Quand tu es devenu plus grand, ton rêve s’est brisé : tu as séché trop de cours à la polyvalente, et tes résultats scolaires en ont souffert. De sorte que tu n’as pas été accepté en techniques policières au cégep.
Eh bien! Sache qu’il te reste un espoir! Le Code criminel permet à toute personne de procéder à l’arrestation d’un individu qu’elle surprend à commettre un acte criminel (tu dois vraiment le prendre« sur le fait »). Tout citoyen peut également arrêter une personne qui fuit la police après avoir commis une infraction.
Mais attention, tu n’auras pas le droit d’emprisonner le contrevenant dans ton sous-sol et de lui faire le coup du« bon flic, méchant flic » avec tes copains. Tu devras le remettre aux autorités policières le plus rapidement possible, sans quoi tu risques de te faire accuser d’enlèvement et de séquestration. De« kidnapping », si tu aimes mieux!
