L’abécédaire judiciaire, c’est 26 notions de droit présentées de manière vivante. Découvre des règles de droit surprenantes au fil des mésaventures juridiques de certains personnages ou à travers des textes parfois plus sérieux, mais toujours stimulants. Une initiation à la justice de A à Z, dictionnaire en moins!
X
comme X (« Faites un X ici »)
Far West, 1877. Bill Laterreur, un des bandits les plus redoutables de la ville, décide de braquer la banque. Grave erreur! Jack Power, le shérif du comté, s’y trouvait justement pour effectuer un retrait. D’un coup de lasso, Jack saisit l’arme de Bill et réussit à immobiliser le brigand. Comme si rien ne s’était passé, notre dur à cuire de shérif complète sa transaction. L’employée de la banque lui dit :« Faites un X ici, Jack. » Celui-ci appose un X sur le papier d’un air impassible, prend son argent, ligote Bill et s’en va en le traînant derrière lui.
Cette petite histoire te rappelle peut-être un film d’époque. Jadis, nombreux étaient ceux qui ne savaient ni lire ni écrire, pas même leur propre nom (l’analphabétisme existe encore de nos jours, mais est beaucoup plus rare). Et même aujourd’hui, on considère qu’inscrire un X sur un document peut faire office de signature. Tu dois te demander d’où provient, au juste, cette coutume de signer à l’aide d’un simple X. À première vue, cela peut sembler idiot : un X ne dit ou ne prouve pas grand-chose, après tout!
Cette petite histoire te rappelle peut-être un film d’époque. Jadis, nombreux étaient ceux qui ne savaient ni lire ni écrire, pas même leur propre nom (l’analphabétisme existe encore de nos jours, mais est beaucoup plus rare). Et même aujourd’hui, on considère qu’inscrire un X sur un document peut faire office de signature. Tu dois te demander d’où provient, au juste, cette coutume de signer à l’aide d’un simple X. À première vue, cela peut sembler idiot : un X ne dit ou ne prouve pas grand-chose, après tout!
Au nom du Père
Marquer un X pour signifier son engagement est une tradition datant du Moyen Âge. Sur le plan religieux, le X est un symbole riche en significations. Pour les chrétiens, il représente notamment le Christ. Les anglophones n’écrivent-ils pas X-mas pour Christmas?
Pour les pratiquants de l’époque, inscrire un X était donc une façon de prêter serment, de s’engager solennellement en prenant Dieu lui-même pour témoin. Il était d’ailleurs coutume d’embrasser le X, question de rendre le tout encore plus officiel ! Selon certains, c’est ce qui explique pourquoi la lettre X est utilisée pour donner des baisers dans une carte de vœux. Surprenant, non?
Pour les pratiquants de l’époque, inscrire un X était donc une façon de prêter serment, de s’engager solennellement en prenant Dieu lui-même pour témoin. Il était d’ailleurs coutume d’embrasser le X, question de rendre le tout encore plus officiel ! Selon certains, c’est ce qui explique pourquoi la lettre X est utilisée pour donner des baisers dans une carte de vœux. Surprenant, non?
Ton style, ta signature
Pour plus d’inspiration, consulte cette page qui contient des images de signatures de personnes célèbres (George W. Bush, Trotski et Martin Luther King, par exemple).
Un samedi soir de 2007. Du hip-hop« dans le tapis ». Tes copains et toi avez l’habitude d’aller« taguer » des wagons de marchandises immobilisés dans le parc industriel. Mais voilà, ton ami Jérôme s’est fait pincer par les policiers et a écopé de travaux communautaires. Sans compter que sa mère l’a privé de sortie à perpétuité! Ça t’a fait réfléchir, et tu as décidé de prendre un congé de canettes pour l’instant.
Même si tu ne regrettes pas cette sage décision, il t’arrive d’avoir la nostalgie de cette époque où tu affichais fièrement ta signature… elle était si géniale! En fait, ce n’était pas une signature dans le sens habituel du terme, mais plutôt un dessin unique qui te représentait. Un genre de ninja cagoulé dont les formes laissaient deviner« Régis », ton prénom. Eh bien, sache que tu peux maintenant retrouver le plaisir d’apposer ton« tag », et ce, en toute légalité! Sur des contrats toutefois… pas des wagons du CN!
Le Code civil du Québec prévoit en effet qu’une signature« consiste dans l'apposition qu'une personne fait à un acte de son nom ou d'une marque qui lui est personnelle et qu'elle utilise de façon courante, pour manifester son consentement. » Une signature tellement difficile à lire qu’on ne peut déterminer le nom de la personne l’ayant produite est donc valide, juridiquement parlant. Pour autant que la personne trace une marque personnelle qu’elle utilise couramment, il n’y a pas de problème. De sorte que signer, c’est plus qu’écrire son nom en lettres attachées! Et c’est là que ton dessin de ninja entre en scène.
Même si tu ne regrettes pas cette sage décision, il t’arrive d’avoir la nostalgie de cette époque où tu affichais fièrement ta signature… elle était si géniale! En fait, ce n’était pas une signature dans le sens habituel du terme, mais plutôt un dessin unique qui te représentait. Un genre de ninja cagoulé dont les formes laissaient deviner« Régis », ton prénom. Eh bien, sache que tu peux maintenant retrouver le plaisir d’apposer ton« tag », et ce, en toute légalité! Sur des contrats toutefois… pas des wagons du CN!
Le Code civil du Québec prévoit en effet qu’une signature« consiste dans l'apposition qu'une personne fait à un acte de son nom ou d'une marque qui lui est personnelle et qu'elle utilise de façon courante, pour manifester son consentement. » Une signature tellement difficile à lire qu’on ne peut déterminer le nom de la personne l’ayant produite est donc valide, juridiquement parlant. Pour autant que la personne trace une marque personnelle qu’elle utilise couramment, il n’y a pas de problème. De sorte que signer, c’est plus qu’écrire son nom en lettres attachées! Et c’est là que ton dessin de ninja entre en scène.
