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Qui va devoir payer pour les besoins du bébé?

Les besoins habituels d’une personne, en droit, portent le nom bizarre d’«aliments». Ces aliments incluent entre autres la nourriture, le logement, l’habillement, le chauffage, les médicaments, et même les loisirs et les sports. Les « aliments » dont parlent les lois ne se mangent donc pas tous!

Les parents doivent payer pour les aliments nécessaires à leur enfant, c’est ce qu’on appelle « l’obligation alimentaire » qui est souvent versée sous forme de pension alimentaire. Dans notre petite histoire, tant Ali que Marie devront donc payer pour les aliments de bébé… même quand bébé sera devenu grand!

Ali pourrait-il un jour être forcé d’aider financièrement Marie?

Non. Ali n’est responsable qu’envers son enfant.

Seuls les couples mariés ou unis civilement doivent se supporter financièrement l’un, l’autre. Concrètement, cela signifie que, si le couple se sépare, un des conjoint peut réclamer une pension alimentaire à l’autre pour l’aider à payer pour ses propres besoins.

Les conjoints en union de fait, c’est-à-dire qui vivent ensemble sans être mariés ou unis civilement, ne sont pas tenus de se soutenir financièrement, pas plus d’ailleurs que les «chums» et les «blondes» qui vivent séparément.

Cela veut donc dire que Marie ne pourra pas obtenir d’Ali une pension alimentaire pour subvenir à ses propres besoins. Elle peut seulement demander une pension pour les besoins du bébé. En effet, mariés ou non, Ali et Marie demeurent les parents du bébé et doivent lui fournir ce dont il a besoin.

Ali a moins de 18 ans. Est-ce qu’il pourrait éviter de payer une pension alimentaire parce qu’il est mineur?

Non. Du moment que le nom d’Ali se trouve sur l’acte de naissance du bébé, ou s’il se comporte comme le père de l’enfant, il sera considéré comme le père. Et c’est le devoir de papa de contribuer pour offrir à bébé les petits pots, les petits pyjamas une pièce, le berceau, le biberon, la poussette 4x4, les couches en quantité industrielle, les suces, les bavettes anti-dégats, et tout ce qu’il faut pour remplir les si grands besoins d’un si petit être!

Beaucoup de gens croient à tort que le fait de ne pas signer l’acte de naissance et de ne pas s’occuper du bébé leur permettra d’éviter d’en être responsable. Ce n’est pas vrai. Évidemment, si Ali se désintéresse complètement du bébé et refuse même d’admettre qu’il en est le père, cela compliquera la démarche de Marie pour obtenir une contribution de sa part. Elle peut cependant demander un jugement qui établira, preuve d’ADN à l’appui, que son ancienne flamme est bien le père du bébé.

Évidemment, si les parents ou les grands-parents de Ali veulent l’aider financièrement, ils peuvent le faire. Cependant, rien dans la loi ne les y oblige.

Quelle sera la pension alimentaire qu'Ali pourrait avoir à payer?

Pour déterminer la pension alimentaire versée pour les besoins d’un enfant, on se pose principalement trois questions. Quels sont les revenus et les ressources des parents ? De quoi l’enfant a-t-il besoin ? Et combien de temps l’enfant passe-t-il avec chacun de ses parents ? Donc, le montant peut différer d’un cas à l’autre.

En pratique, les parents doivent compléter un formulaire qui permet de déterminer un montant donné. Dans tous les cas, un parent qui gagne moins de 10 100 $ par an ne devra pas payer de pension alimentaire pour son enfant (sauf s’il le fait exprès de se rendre pauvre, justement pour éviter de payer).

Supposons que Marie fasse une demande de pension alimentaire pour son enfant. Le juge pourra ordonner à Ali de contribuer aux besoins de l’enfant selon les ressources dont il dispose. Puisqu’il travaille actuellement à temps partiel comme caissier dans un supermarché, la pension ne sera sûrement pas très élevée. Toutefois, si Ali rachète un jour la chaîne de supermarchés, il devra alors payer une pension alimentaire plus élevée.

Quand prendront fin les responsabilités d’Ali envers son enfant?

Normalement, les parents doivent fournir à leur enfant ce dont il a besoin jusqu’à ce que celui-ci soit capable de le faire tout seul. Cette responsabilité se poursuit même après le 18e anniversaire de «l’enfant», si celui-ci n’est pas encore financièrement autonome.

Supposons que l’enfant d'Ali et de Marie décide plus tard d’aller à l’université. Dans ce cas, Ali sera encore obligé de l’aider, même si cet enfant est maintenant majeur.

Un jeune adulte doit cependant faire des efforts raisonnables pour contribuer à ses propres besoins et atteindre l’autonomie financière. Ça peut vouloir dire qu’il devra travailler à temps partiel ou durant l’été. Et ça veut aussi dire qu’Ali n’aura pas à payer pour les goûts luxueux de Junior ou pour ses deux baccalauréats, ses trois maîtrises et son cours privé de saut en chute libre!

Est-ce que les parents ont également le devoir de fournir des aliments aux enfants adoptés?

Oui. Cette responsabilité de fournir des aliments apparaît aussitôt que naît une relation parent-enfant. En droit, cette relation est appelée «filiation».

Il n’y a que deux manières de devenir le fils ou la fille de quelqu’un :

• Par le sang. C’est le cas, que l’enfant soit conçu naturellement ou que les parent aient fait appel à des techniques médicales, comme l'insémination artificielle, pour les aider à avoir un bébé. Ou
  
  
• Par l’adoption.

Les parents ont la responsabilité de fournir des aliments à leur enfant, quelle que soit la manière dont il est entré dans la famille.

Marie est encore mineure. Est-ce que ça veut dire que c'est sa mère à elle qui prendra les décisions pour le bébé?

Non. En tant que parents de leur enfant, Marie et Ali sont les seuls à pouvoir prendre les décisions importantes le concernant.

Cela ne veut toutefois pas dire que les conseils, le pâté chinois et autres attentions de la mère de la jeune maman ne seront pas les bienvenus!